Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT TOURTERAN
CHATEAU RAMAGE LA BATISSE, SCI

Numéro de dépôt :
3559532
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028
LE PETIT TOURTERAN de CHATEAU RAMAGE LA BATISSE

Présentation de la marque LE PETIT TOURTERAN

Déposée le 11 mars 2008 par la société CHATEAU RAMAGE LA BATISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT TOURTERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU RAMAGE LA BATISSE domicilié(e) TOURTERAN - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 003 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI CHATEAU RAMAGE LA BATISSE, M. THIBAUT JEAN-PAUL domicilié(e) TOURTERAN - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France.

La marque LE PETIT TOURTERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT TOURTERAN arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

CHATEAU RAMAGE LA BATISSE a également déposé les autres marques suivantes : PLUME DE RAMAGE , LA ROSEE DE RAMAGE , R DE RAMAGE , TERREY , LE PRESTIGE DE RAMAGE , CHATEAU RAMAGE LA BATISSE


CHATEAU RAMAGE LA BATISSE, SCI - TOURTERAN - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 782003818


SCI CHATEAU RAMAGE LA BATISSE, M. THIBAUT JEAN-PAUL - TOURTERAN - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-16

Republication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676215 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-03-21

Vins ; Vin d'appellation d'origine controlée.